1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
SASU OUVRE-TOIT
société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1000€
Siège social : 2 rue du Pilat 69420 CONDRIEU
RCS : LYON n° 943 880 336
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 45943880336
Représentée par Véronique MARION, en qualité de Présidente.
Email : sasu.ouvretoit@gmail.com
Téléphone : 0760771702
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : OVH CLOUD
Email : support@ovh.com
Site web : https://www.ovh.com
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de SASU OUVRE-TOIT ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de SASU OUVRE-TOIT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : sasu.ouvretoit@gmail.com
5. Responsabilité
SASU OUVRE-TOIT met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats pouvant être obtenus par un mauvais usage des informations mises à disposition.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web ou des pages internet de tiers. SASU OUVRE-TOIT n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et ne saurait en aucun cas être tenue responsable de leur contenu.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de SASU OUVRE-TOIT, sauf disposition légale contraire.
8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous écrire à : sasu.ouvretoit@gmail.com ou contact@evalysimmo.fr
Téléphone : 0760771702
Adresse : SASU OUVRE-TOIT – 2 rue du Pilat 69420 CONDRIEU

